INTRODUCTION
Le règlement intérieur a pour but de faciliter la vie au sein du Club. La signature d’une licence au B.C.B.L implique l’acceptation du règlement intérieur. En adhérant au B.C.B.L, vous adhérez à une association loi 1901, gérée par des bénévoles. En aucun cas le B.C.B.L.ne fournit une prestation de service en contrepartie de la cotisation.

Le B.C.B.L utilise des installations sportives mises à sa disposition par les Municipalités de St -Jean-de-Boiseau et du Pellerin. Le club est donc tributaire des créneaux horaires qui lui sont attribués pour les entraînements et les compétitions.
Conformément aux statuts de l’Association, le Bureau du B.C.B.L peut sanctionner tout manquement à ce règlement. Cette sanction peut aller jusqu’à l’exclusion du Club.
Toute personne intervenant ou représentant le Club officiellement auprès de notre Comité Départemental de Basket Ball et des instances avec lesquelles le B.C.B.L est en relation, doit être licenciée.
Les licenciés ou les représentants légaux s’engagent à respecter les options sportives prises par les cadres techniques pour l’ensemble de la saison ou pour un match en accord avec le projet sportif du B.C.B.L.

LES ENTRAINEMENTS

ARTICLE 1 – ENTRAINEMENTS OBLIGATOIRES
Suivant le projet sportif du club, chaque équipe bénéficie d’un ou deux entraînements obligatoires. Dans un souci de respect des autres membres de l’équipe, l’entraîneur doit être prévenu d’une absence justifiée.

ARTICLE 2 – HORAIRES D’ENTRAINEMENTS
Les horaires prévus en début de saison peuvent être modifiés au cours de la saison.
La ponctualité est une forme de respect des autres. Ainsi, l’entraîneur s’engage à respecter les horaires d’entraînements. En cas d’absence ou de retard, il s’engage à prévenir les membres de l’équipe.
De même, chaque licencié(e) s’engage à être présent à l’heure du début de l’entraînement.
Pour les plus jeunes enfants, jusqu’à la catégorie poussin (11ans), un adulte accompagnateur devra conduire et venir rechercher le jeune basketteur directement auprès de l’entraîneur. Par contre, à partir de la catégorie benjamin (12 ans), les jeunes pourront se présenter seuls et seront libérés en fin de séance sans autre formalité.

LES MATCHS

ARTICLE 3 – INSTALLATIONS SPORTIVES
L’accès aux installations sportives ne peut se faire qu’en présence de l’adulte responsable. Chacun devra se conformer aux règlements municipaux spécifiques. Une attention toute particulière sera portée aux chaussures de sport qui devront être propres et spécialement dédiées à la pratique exclusive du basket. Le même respect sera apporté vis-à-vis des installations des clubs visités.

ARTICLE 4 – LA TENUE DE JEU ET EQUIPEMENTS
Le B.C.B.L met une tenue de jeu (maillot et short) à la disposition de chaque participant uniquement dans le cadre de la compétition.
Les couleurs officielles du B.C.B.L sont le vert et le rouge. En accord avec le règlement de FFBB, chaque adhérent doit respecter ces couleurs lors d’une compétition.
Chaque équipe est dotée d’un sac collectif permettant le transport de l’ensemble des tenues (ainsi que de la pharmacie et du matériel au coach). Le référent en est le responsable.
L’ensemble des tenues de jeu est indivisible. Les tenues de jeu doivent réintégrées le sac collectif à l l’issue de chaque rencontre. Le sac collectif est alors confié par le référent à un des joueurs (ou parents) pour le lavage. Les équipements sont ramenés par le joueur (ou parents) pour la rencontre suivante ou confiés au référent.

ARTICLE 5 – PRESENCE AUX MATCHS
La présence aux compétitions est obligatoire. Dans un souci de respect des autres membres de l’équipe et du club toute absence doit être justifiée et signalée à l’entraîneur le plus tôt possible.
Lors des matchs à domicile, les membres de l’équipe doivent être présents 1/2 heure avant l’horaire prévu du match.
Pour les enfants mineurs, les parents ou les représentants légaux doivent s’assurer sur place de la présence d’un responsable d’équipe.

ARTICLE 6 – ARBITRAGE ET TABLE DE MARQUE
La participation des joueurs et joueuses à l’arbitrage, tenue de table de marque, est obligatoire. Elle s’inscrit dans l’apprentissage des règles du jeu et de la vie en communauté.
Les plannings sont affichés dès le mardi précédent la compétition et sont consultables sur le site du club http://bcbl.free.fr

ARTICLE 7 – TENUE DE LA BUVETTE
Lors des matchs à domicile, les parents sont sollicités pour tenir la buvette pendant le match de leur enfant. En cas d’indisponibilité, les parents désignés doivent trouver des remplaçants.
Le planning des équipes de service est affiché dès le mardi précédent la compétition et est consultable sur le site du B.C.B.L.

ARTICLE 8 – MATCHS A L’EXTERIEUR
Les parents des joueurs (ses) sont sollicités pour assurer le transport des membres de l’équipe. Un planning doit être établi aussitôt que possible par le référent en concertation avec les parents.
Les déplacements sont sous l’entière responsabilité des conducteurs du véhicule et doivent être assurés en conséquence. Ils s’engagent à respecter le code la route (limitation de vitesse, ceintures de sécurité, alcoolémie, nombre de passagers, etc.). En cas d’accident, le club ne peut être tenu responsable du transport des joueurs.

DIVERS
ARTICLE 9 – ROLE DES PARENTS REFERENTS
Chaque équipe désigne un parent-relais (le référent). Son rôle est d’être l’intermédiaire entre l’équipe et les dirigeants mais également de faire le lien entre les parents de l’équipe. Il a en charge l’organisation matérielle de l’équipe en concertation avec l’entraîneur (voiturage, équipement, tenue de la buvette, etc.).
Chaque parent ou représentant légal s’engage à respecter le rôle et le travail du référent afin de faciliter la bonne entente et le bon fonctionnement interne de l’équipe.

ARTICLE 10 – MANIFESTATIONS ET TOURNOIS
Les licenciés ou représentants légaux peuvent être sollicités pour aider les dirigeants à l’organisation et au fonctionnement des diverses manifestations organisées par le B.C.B.L.

ARTICLE 11 – RESPECT DES AUTRES
Les joueurs et joueuses du B.C.B.L ainsi que leurs parents, représentants légaux ou ceux qui les accompagnent s’engagent à respecter les décisions prises par les arbitres, entraîneurs et dirigeants. Ils s’engagent également à respecter les adversaires.

ARTICLE 12 – REMBOURSEMENT ET AMENDES
A titre exceptionnel, le remboursement d’une cotisation doit être approuvé par le bureau.
Le bureau du B.C.B.L exigera d’un licencié (re-facturation) le montant de l’amende, imputée au Club par notre Comité Départemental ou pour un manquement à la réglementation en vigueur. (Exemple: nombre de fautes techniques prises en match, ouverture d’une procédure disciplinaire, …).

ARTICLE 13 – SANCTIONS DISCIPLINAIRES
Le conseil de discipline (défini dans l’article 16 des statuts de l’association) peut sanctionner un adhérent suite à une procédure ouverte à l’encontre de l’adhérent. Ces sanctions peuvent être :
– Un simple rappel au règlement et aux usages en vigueur au sein de l’association
– Une ou plusieurs désignation(s) imposée(s) pour effectuer des arbitrages et/ou tenues de tables de marque lors de matchs joués au sein de l’association
– De l’assistance aux entraineurs du club pour l’encadrement lors d’entrainements/stages (heures de bénévolat)
– Une exclusion à un ou plusieurs entrainements de son équipe/catégorie
– Un ou plusieurs matchs de suspension empêchant de participer aux compétitions

ARTICLE 14 – HYGIENE
Il est fortement conseillé de prendre une douche après chaque entraînement et chaque match. Il est demandé de laisser les sanitaires et les vestiaires propres.

ARTICLE 15 – VOL – DEGRADATIONS
Le B.C.B.L décline toute responsabilité en cas de vol d’effets personnels. Il est conseillé de ne rien laisser dans les vestiaires lors des entraînements et compétitions.
Le B.C.B.L ne peut être tenu pour responsable des accidents ou dégradation causés par votre enfant.

ARTICLE 16 – MUTATION VERS/OU DEPUIS LES CLUBS PARTENAIRES/EN COOPERATION
Dans le cadre de la coopération entre les clubs de notre CTC, il est convenu les principes suivants dans chacun des clubs :
– la mutation vers/ou depuis un club qui compose la CTC est impossible (refus par les 2 clubs) si un joueur souhaite muter alors qu’une équipe de niveau équivalent lui est proposée au sein de son club ou bien son engagement dans une équipe en entente.
– En cas de mutation en dehors du cas ci-dessus (et/ou bien en cas d’accord des 2 clubs), les frais financiers de mutation seront à la charge de l’adhérent (un pourcentage ou bien en totalité selon la décision du conseil d’administration du BCBL).

ARTICLE 17 – DROIT A L’IMAGE
En vertu des articles 226-1 à 226-8 du Code Civil, la publication ou la reproduction d’une photographie sur laquelle une personne est clairement reconnaissable n’est possible qu’avec son consentement, que l’image soit préjudiciable ou non. Dans le cas des enfants mineurs, la signature d’autorisation des parents de l’enfant ou de ses tuteurs légaux doit être obtenue par écrit. Font exception à cette règle les photos de foule où la personne n’est pas le sujet central ou les photos prises de loin ou de dos.

Considérations du Bureau du Basket Club Basse Loire :
Un site WEB associatif a pour vocation de favoriser la connaissance et les échanges entre membres qui la composent. Le principal support de communication en est la photographie. C’est la raison pour laquelle, sauf restriction notifiée par écrit, l’inscription au Basket Club Basse Loire suppose d’accepter de publier des photos d’équipes et de jeu de basket ou d’activités connexes, dans la mesure où les photos prises ne portent pas atteintes à l’intégrité où à l’honneur des personnes concernées.

Fait à St- Jean-de-Boiseau, le 15 JUIN 2020

Pour le Bureau Directeur: VERON Nancy (Présidente) et LECOQ Nathalie (Secrétaire)